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Assurance Associations Sportives

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assurance association sportive AXA responsabilite Civile

Le contrat Assurance Groupements Sportifs se décompose en deux groupes de garanties

  • Les responsabilités

Tout organisateur d’activités sportives a l’obligation de souscrire des contrats collectifs d’assurance couvrant la responsabilité civile de tous les participants.

Notre offre spécifique Groupements Sportifs propose toutes les garanties nécessaires pour le groupement et ses adhérents.

  • Les dommages corporels subis par les sportifs (option individuelle)

Les associations doivent indiquer la possibilité de souscrire une assurance personnelle couvrant les dommages causés à soi-même par soi-même. Cela concerne les dommages non causés par un tiers : une mauvaise réception lors d’un saut par exemple.

Le groupement sportif doit informer ses adhérents par une mention au verso des cartes d’adhésion ou par tout autre moyen dont il devra pouvoir justifier, de leur intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels peut les exposer leur pratique sportive.
Les structures d’animations (centres de loisirs, colonie de vacances…) ont la même obligation d’information.

Structure tarifaire

Responsabilités

Le tarif est fonction :

  • du nombre d’adhérents au groupement,
  • du sport pratiqué, les sports étant répartis en 5 classes (1 – 2 – 3 – 4 – 5).

Lorsqu’un adhérent est inscrit pour la pratique de plusieurs sports, la cotisation qui lui est applicable est celle qui correspond au sport figurant dans la classe la plus élevée.

La cotisation est fixée forfaitairement en fonction du nombre d’adhérents à la souscription, le souscripteur s’engageant à déclarer en cours de contrat toute augmentation de ce nombre supérieure au pourcentage fixé aux conditions particulières.

Dommages corporels subis par les sportifs

La cotisation est fonction du sport pratiqué et de l’option choisie.

Les sports sont répartis en 6 classes (A, B, C, D, E, F).

Lorsqu’un adhérent est inscrit pour la pratique de plusieurs sports, la cotisation qui lui est applicable est celle qui correspond au sport figurant dans la classe la plus élevée.

Quelle que soit la date de souscription de la garantie en cours d’année d’assurance, la cotisation indiquée au tarif est due en totalité.

Grille tarifaire pour les dommages corporels : Tarifs dommages corporels subis par les sportifs

 

Les biens (bâtiments et leurs contenus) du club sportif peuvent être garantis en dommages par le contrat « Multirisque Association »

 

Liste des sports concernés par notre offre associations Sportives :

Bowling-quilles

Athlétisme

Boules

Culture

Aéroplage

Tir à l’arc

Alpinisme

Cross country

Aviron

Boxe

physique

Équitation

Jeu à XIII

Golf

Ball trap

Canoë kayak

Escrime

Karting

Karaté

Joute

Base-ball

Cyclisme

Gymnastique

Luge

Motocross

Marche

Basket-ball

Volley-ball

Judo

Rugby à XV

Motoball

Pelote basque

Cyclotourisme

Danse

Hockey sur gazon

Ski

Polo

Water polo

Pêche

Football 

Spéléologie sans plongée

Handball

Ski nautique

Patinage sur glace

Hockey sur glace

Surfing 

Pêche

Tir à l’arme

Lutte

Tennis

Tir à l’arbalète

Natation

Plongée sous-marine

Patinage à roulettes

Spéléologie sous-marine

Poids et haltères

Tennis de table