Assurance association parents d’élèves

Vous présidez une association de parents d’élèves, une APE, une association de parents indépendante ou une amicale d’école ? Une assurance association de parents d’élèves protège votre structure quand une kermesse, un loto, une vente de gâteaux ou une sortie tourne mal. Le formulaire ci-dessus vous prend 1 minute : un spécialiste de notre agence AXA étudie ensuite votre demande et vous transmet un devis gratuit.

AXA a développé un contrat spécifique pour les associations de parents d’élèves. Vous pouvez choisir une simple responsabilité civile, ou y ajouter l’assurance de vos locaux et de votre matériel.

En bref : deux formules de garanties (responsabilité civile seule, ou responsabilité civile et dommages aux biens), vos kermesses, lotos et fêtes d’école couverts d’office, jusqu’à 10 voyages ou sorties par an, les bénévoles considérés comme tiers entre eux, et un devis gratuit pour comparer l’offre et le tarif.

Pourquoi une assurance responsabilité civile pour votre association de parents d’élèves ?

Une association de parents d’élèves organise toute l’année des événements qui accueillent des familles et des enfants : kermesse, fête de fin d’année, marché de Noël, loto, vente de gâteaux. Même avec beaucoup de vigilance, un accident peut arriver et la responsabilité civile de l’association peut alors être engagée.

Voici des situations concrètes que ce type de contrat permet d’aborder (1) :

• Un enfant se blesse sur un stand mal fixé pendant la kermesse.
• Du matériel prêté par la mairie (tables, sonorisation) est endommagé pendant la fête de l’école.
• Une intoxication alimentaire survient après une vente de gâteaux ou un repas organisé par l’association.

Sans contrat adapté, la facture peut peser lourd sur la trésorerie de votre association.

Les 3 besoins d’assurance d’une association de parents d’élèves

• Garantir les responsabilités liées à vos activités, qu’elles soient permanentes (réunions, conseils d’école) ou occasionnelles (kermesse, loto, sorties).
• Protéger les biens de l’association : bâtiments et contenu (matériel de fête, sonorisation, informatique, lots…).
• Protéger les membres et les bénévoles : ils ont la qualité d’assuré et sont considérés comme tiers entre eux, ce qui permet d’indemniser un parent blessé par la faute d’un autre membre ou de l’association.

Devis assurance association de parents d’élèves : 3 étapes pour comparer notre offre

1. Présentez votre association : votre activité détaillée, le caractère sportif ou non, votre budget annuel de fonctionnement, le nombre de membres inscrits, du conseil d’administration et du bureau.
2. Décrivez vos besoins : avez-vous un local (surface, code postal) ? Quel montant de matériel à garantir (moins de 5 000 €, entre 5 000 et 10 000 €, plus de 10 000 €) ? Organisez-vous des voyages ou des sorties, et combien par an ? À quelle date souhaitez-vous être assuré ?
3. Échangez avec votre spécialiste : vous indiquez vos coordonnées et votre assureur actuel. Il vous rappelle, vérifie avec vous la formule adaptée et vous transmet un devis détaillé pour comparer.

Envie de connaître le tarif de votre association ?

Comparatif des garanties : 2 formules pour votre association de parents d’élèves

Deux niveaux de couverture sont proposés. La formule 1 s’adresse à l’association qui veut protéger ses responsabilités. La formule 2 y ajoute l’assurance des biens et de l’occupation des lieux.

La cotisation d’une responsabilité civile association démarre à 117 € TTC par an minimum, pour une association sans local (2).

Formule 1 : les responsabilités liées aux activités de l’association

Elle garantit les dommages causés aux tiers lors de vos activités, permanentes comme occasionnelles. Les membres et les bénévoles sont considérés comme tiers entre eux.

• Responsabilité exploitation, y compris l’intoxication alimentaire liée aux boissons et aux aliments servis lors de vos manifestations
• Vol dans les vestiaires : vêtements et objets personnels des membres et des invités
• Dommages aux biens loués ou prêtés à l’association
• Dommages causés aux tiers par les véhicules des bénévoles et salariés utilisés pour l’association, en complément de leur assurance auto, et par les véhicules déplacés
• Dommages subis par les véhicules des salariés garés sur un parking mis à disposition par l’association
• Atteintes accidentelles à l’environnement
• Faute inexcusable de l’employeur
• Recours de la Sécurité sociale et des préposés
• Défense pénale et recours

Sans local, vous pouvez aussi assurer votre matériel en option, jusqu’à 5 000 €, contre l’incendie, les événements climatiques, les catastrophes naturelles, les dégâts des eaux et le vol (le bris de machines et les dommages électriques sont réservés à la formule 2).

Formule 2 : la formule 1, plus les dommages aux biens de l’association

Vous bénéficiez de toutes les garanties de la formule 1, avec en plus l’assurance de vos bâtiments et de votre contenu (montant du contenu de 1 000 € à 50 000 €).

• Événements garantis : incendie et événements assimilés, dégâts des eaux, tempête, grêle et neige, bris des glaces, catastrophes naturelles, dommages électriques, vol, frais, honoraires et pertes.
• Responsabilités liées à l’occupation des lieux : responsabilité locative, perte de loyers, trouble de jouissance, recours des voisins et des tiers.

Ce qui est prévu pour une association de parents d’élèves

• Vos manifestations couvertes d’office : kermesse, fête, repas, bal, concert, loto, tombola, arbre de Noël, vente de charité, vide-greniers, concours de cartes ou de boules, rallye promenade automobile… ainsi que les réunions de préparation et la tenue de stands lors de manifestations organisées par d’autres.
• Vos sorties et voyages : jusqu’à 10 par an, de 7 jours maximum, dans l’Union européenne, à Andorre ou à Monaco, avec un transport confié à un professionnel.
• L’accompagnement des sorties scolaires : l’association peut accompagner les sorties organisées par l’établissement. Les parents accompagnateurs restent sous la responsabilité de l’organisateur ou des enseignants, sans transfert de garde des enfants (voir ci-dessous).
• Vos conférences : jusqu’à 4 par an, ouvertes au public et rassemblant 1 000 personnes au plus (soirée débat, intervention d’un spécialiste…).
• Vente de calendriers et d’objets pour financer vos projets, et un feu d’artifice par an (3 000 € maximum, sous conditions).
• Un contenu élargi : matériel de fête, mobilier, informatique, et même les biens apportés par les membres et leurs invités.
• Vos ordinateurs portables, appareils photo et caméras assurés en tous lieux (France métropolitaine et DOM), smartphones exclus, dans la limite des garanties souscrites. En formule 2, le matériel son et image est aussi couvert en bris de machines.
• Les salles prêtées ou louées ponctuellement (préau, salle des fêtes) : votre responsabilité est couverte en cas d’incendie ou de dégât des eaux, si l’occupation cumulée ne dépasse pas 3 mois par an.
• France, Europe et monde : la responsabilité civile vous suit en France et en Europe, et dans le reste du monde pour les séjours de moins de 3 mois.

Bénévoles et membres : une protection pensée pour le monde associatif

Les dirigeants, les membres et les bénévoles ont la qualité d’assuré dans leurs activités pour l’association. Ils sont aussi considérés comme tiers entre eux : si un parent bénévole en blesse un autre en installant un stand, la responsabilité civile peut jouer.

Conditions à respecter et exclusions

• Sorties scolaires : tout dommage lié à un transfert de garde des enfants ou des groupes lors de sorties organisées par un établissement scolaire est exclu. La garde reste à l’école ou à l’organisateur.
• Les manifestations soumises à déclaration ou autorisation des pouvoirs publics, ainsi que les épreuves et championnats sportifs, sont exclues.
• Les manifestations rassemblant plus de 1 000 personnes, les chapiteaux, tentes ou abris de plus de 100 m² et les tribunes de plus de 1 000 places sont exclus. En dessous de ces seuils, vos structures doivent respecter les normes de sécurité et vous devez disposer des autorisations nécessaires et de l’attestation d’assurance du loueur ou de l’installateur.
• La responsabilité d’opérateur de voyages (Code du tourisme) et les activités cultuelles ou religieuses ne sont pas couvertes.

Plafonds, franchises et limites

• Responsabilité civile : jusqu’à environ 18,6 M€ par sinistre tous dommages confondus, dont environ 1,86 M€ pour les dommages matériels et immatériels.
• Faute inexcusable : 1 M€ par sinistre, 2 M€ par an.
• Biens loués ou prêtés : environ 9 700 € par sinistre. Le vol n’est pas couvert à ce titre.
• Franchise générale : 0,30 fois l’indice FFB, soit environ 366 € en 2026.
• Qui peut souscrire : jusqu’à 200 membres, des locaux de 600 m² au plus, un budget annuel de 50 000 € au plus, au plus un sinistre (et aucun vol) sur les 24 derniers mois, sans résiliation par votre précédent assureur.

Les montants évoluent chaque année avec l’indice FFB. Le détail figure dans les conditions générales, l’annexe Responsabilité civile Association et les conditions particulières de votre contrat.

Le conseil du spécialiste : listez les événements de votre année scolaire (kermesse, loto, marché de Noël, sorties, voyages) avec leur fréquentation estimée. Plus votre demande est détaillée, plus le devis colle à la réalité de votre association.

Quelle formule choisir pour votre association de parents d’élèves ?

Pourquoi demander votre devis à un spécialiste des associations ?

• Une offre d’une agence AXA spécialisée associations : des garanties au juste prix, pensées pour la vie associative.
• Un conseil humain : votre interlocuteur vous explique ce que chaque formule couvre, et ce qu’elle ne couvre pas.
• Un devis pour comparer : vous mesurez notre offre et notre tarif avec votre contrat actuel.
• Un contrat qui suit votre association : nouveau local, plus d’adhérents ou de sorties, prévenez-nous pour mettre à jour vos déclarations.

Votre association prépare un spectacle de fin d’année avec une troupe ? Consultez notre assurance association théâtre, danse, spectacle.

Demandez votre devis assurance association de parents d’élèves gratuit

Protégez votre association, ses membres et ses bénévoles. Recevez un devis gratuit calé sur votre activité, vos événements, vos locaux et votre matériel.

Vous préférez en parler ? Appelez-nous au 02 28 54 00 54 (le lundi de 14 h à 17 h 30, du mardi au vendredi de 9 h à 12 h 30 et de 14 h à 17 h 30) ou écrivez à agence.republique@axa.fr. Vous pouvez aussi contacter notre spécialiste.

Assurance association de parents d’élèves : vos questions fréquentes

Pourquoi une association de parents d’élèves doit-elle s’assurer en responsabilité civile ?

Parce qu’une kermesse, un loto ou une fête d’école accueille des familles et des enfants, et qu’un accident peut engager la responsabilité civile de l’association : un enfant blessé sur un stand, du matériel prêté endommagé ou une intoxication alimentaire après une vente de gâteaux. Un contrat adapté évite que ces dommages pèsent sur la trésorerie de l’association.

Nos kermesses, lotos et fêtes d’école sont-ils couverts ?

Oui. Kermesse, fête, repas, bal, loto, tombola, arbre de Noël, vente de charité et vide-greniers sont couverts d’office, ainsi que les réunions de préparation et la tenue de stands. Les manifestations soumises à déclaration ou autorisation des pouvoirs publics et celles de plus de 1 000 personnes sont exclues.

Les parents qui accompagnent une sortie scolaire sont-ils couverts ?

L’association peut accompagner les sorties organisées par l’établissement. Les parents accompagnateurs restent sous la responsabilité de l’organisateur ou des enseignants : il n’y a pas de transfert de garde des enfants. Les dommages liés à un transfert de garde lors d’une sortie organisée par un établissement scolaire sont exclus du contrat.

Combien de voyages ou de sorties l’association peut-elle organiser ?

Jusqu’à 10 voyages ou sorties par an, de 7 jours maximum, dans l’Union européenne, à Andorre ou à Monaco, avec un transport confié à un professionnel. La responsabilité d’opérateur de voyages au sens du Code du tourisme n’est pas couverte.

Quelle est la différence entre la formule 1 et la formule 2 ?

La formule 1 couvre les responsabilités liées aux activités de l’association, avec la possibilité d’assurer du matériel jusqu’à 5 000 €. La formule 2, destinée aux associations qui ont un local, ajoute l’assurance des bâtiments et du contenu (incendie, dégâts des eaux, tempête, vol…) et les responsabilités liées à l’occupation des lieux.

Combien coûte une assurance association de parents d’élèves ?

La cotisation d’une responsabilité civile association est de 117 € TTC par an minimum, pour une association sans local. Le tarif dépend de votre activité, du nombre de membres, de votre local et du montant du matériel à garantir. Votre budget sert seulement à vérifier que votre association entre dans l’offre (50 000 € maximum). Le devis est gratuit.

Une association de parents d’élèves sans local peut-elle être assurée ?

Oui. La formule 1 couvre votre responsabilité civile, et vous pouvez y ajouter votre matériel (matériel de fête, sonorisation) jusqu’à 5 000 €. Le préau ou la salle des fêtes que vous utilisez ponctuellement est couvert en cas d’incendie ou de dégât des eaux, si l’occupation cumulée ne dépasse pas 3 mois par an.

Les bénévoles sont-ils pris en compte ?

Oui. Les dirigeants, les membres et les bénévoles ont la qualité d’assuré dans leurs activités pour l’association, et ils sont considérés comme tiers entre eux : si un parent en blesse un autre en installant un stand, la responsabilité civile de l’association peut intervenir.

Les véhicules des parents sont-ils couverts quand ils servent l’association ?

Si un parent cause un accident avec sa voiture lors d’un trajet pour l’association, la responsabilité civile de l’association intervient en complément de son assurance auto. Les dommages subis par sa propre voiture ne sont pas couverts par ce contrat : c’est son assurance auto qui joue.

Quelles informations faut-il fournir pour obtenir un devis ?

Le formulaire demande votre activité détaillée, le caractère sportif ou non de l’association, le budget annuel, le nombre de membres inscrits, du conseil d’administration et du bureau. Il vous interroge aussi sur votre local, le montant du matériel, vos voyages et sorties, la date souhaitée et votre assureur actuel.

Précisions sur les garanties citées

1. Exemples de situations illustrant l’intérêt d’une assurance responsabilité civile. La prise en charge d’un sinistre dépend des garanties souscrites et des Conditions particulières de votre contrat.
2. Tarif minimum TTC par an indiqué pour une responsabilité civile association sans local. Le tarif définitif dépend de votre situation et de la formule retenue.