Vous êtes un professionnel des métiers du bien être (micro-entrepreneur ou autre statut) et vous recherchez une assurance spécialisée ?
Votre avez en effet tout intérêt à couvrir les risques liés à votre activité pour protéger vos biens et vous prémunir des dommages à autrui, car vous êtes responsable de vos actes professionnels.
Liste des activités concernées par cette assurance Métiers du bien être AXA
METIERS DU BIEN ETRE :
Coiffeur, Esthéticienne, Manucure, Massage de bien-être, Naturopathe, Psychopraticien, Sophrologue
Argillalogie, Callisthérie, Fangologie, Haltérologie, Méthode Nadeau, Méthode PILATES, Plastithérapie, Méthode Poyer, Somatopathie, Thermosudation, Bronzage UV avec médecin, Cavitation radiofréquence, Dépresso-plastie, Détoxination, Endermologie, Epilation laser ou lampe flash ou lumière pulsée, Héliothérapie, Hirudothérapie, Méthode Laurand, Microneedling, Rejudermie, Sauna infrarouge, Tai-Chi-Chuan
THERAPIES NON MEDICALES :
Acupressure, Acupuncture avec ou sans dry, needling avec ou sans electropuncture, Auriculothérapie (ou auriculopunture) Méthoede Bates, Cryothérapie localisée (y compris basse température), Cupping, Dien Chan , Energéticien (ou magnétiseur), Gemmothérapie, Géobiologie, Hydropuncture, Radiesthésie, Technique d’Alexander.
Actinologie, Biokinesie, Bormatologie, BBA (méthode bye bye allergy), Carnivorisme, Céréalisme, Cryothérapie corps entier en chambre/piscine, ou hyperbare, Frugivorisme, Iridologie, Magnétisme (ou magnétologie), Médecine préventive chinoise (MTC), Moxibustion, Naturopathie, Nutrithérapie, Organothérapie, Orthothérapie, Oligothérapie, Orthomoléculaire (Médecine), Thérapie nutritionniste et micro nutrition, Tu ina, Végétalisme.
PSYCHOPRATIQUES :
Algothérapie, Luxopuncture, Aromatologie, Massothermie, Art-thérapie, Morphopsychologie, Autogénic (Technique), Musicothérapie, Balnéothérapie, Neurotraining, Biorésonance, Olfactothérapie, Bol d’air Jacquier, Optométrie, Bowen (Méthode), Presso-plastie, Calinothérapie, Physioscan, Chirologie ou chirognomonie, Posturologie (ou posturographie), Chromothérapie (ou chromologie), Programmation neurolinguistique (PNL), Constellations familiales et systémiques, Psychogénéalogie, EMDR Quertant (méthode), Emotional Freedom Technic, Equithérapie
Relaxation via les éléments naturels :
– lithothérapie, hydrothérapie, héliothérapie,
– ozonothérapie, magnétothérapie…
Fleurs de Bach (Méthode des), Relaxologie, Florithérapie, Respiration (Techniques de), Gélothérapie, Rolfing®, Hydroréflexologie, Rosen (méthode), IMO , Shiatsu, Luminothérapie, Zoothérapie, Luminopuncture
Analyse transactionnelle, Aromachologie, Aromathérapie, Ayurvéda, Biokinergie, Biofeedback
Critallothérapie, Décodage Biologique (ou psychobio-thérapie), Dry needling, EIBE (Méthode), Electro-stimulation (ou électrothérapie ou electropuncture) , Ennéagramme
Feldenkrais (Méthode ), Gestalt Thérapie, Haptonomie, Heilpratiker
Hypnose (ou thérapies brèves), Kinésiologie (human kinetics aux USA), Lithothérapie Massothérapie
NAET (Méthode), Ondobiologie, Ortho-bionomy, Ostéothérapie, Réflexologie, Reiki, Remap
Somato-psychopédagogie, Somato-Réflexologie
Sophrologie, Tantrisme-Yoga, Trager (Méthode)
Trame (La), Tomatis (Méthode)
Si vous exercez un autre métier, n’hésitez pas à renseigner le formulaire, nous avons certainement une solution.
Dans le cadre du présent contrat, la garantie Responsabilité Civile ne s’exerce pas pour les
activités suivantes:
– blanchissement des dents ;
– dispense de soins esthétiques au moyen d’un laser (épilation, amincissement, etc…) ;
– fish pédicure ;
– massages à finalité médicale, c’est-à-dire autres que modelages esthétiques de confort ;
– pose d’implants ;
– pose de strass dentaires,
– réalisation de piercing ;
– réalisation de tatouages ou de scarifications;
Sont également exclues les conséquences de tous actes :
– exécutés par des personnes non habilitées à les pratiquer ;
– prohibés par la réglementation en vigueur ;
– réalisés à l’aide d’appareils non agréés ou fabriqués hors de l’Union européenne.
ACTIVITE DECLAREE
Vous déclarez qu’au jour de la prise d’effet des présentes Conditions particulières :
– vous agissez sous le statut de micro-entrepreneur;
– votre chiffre d’affaires est conforme au plafond fixé par la règlementation en vigueur.
METIERS ET SERVICES PRATIQUES
Le présent contrat s’applique aux métiers et services énumérés ci-dessous.
DETAIL DES ACTIVITES DE BIEN-ÊTRE :
– Coiffeur
– Esthéticienne
– Manucure
– Massage de bien-être
Autres métiers possibles dans le domaine du bien être :
Access bars / Access Energy Acupression Aide et/ou soutien
Transformation Algothérapie psychologique (Mémoire
Amatsu (Méthode Japonaise) Analyse de la posture cellulaire, Interprétation
Analyse du corps Analyse transactionnelle des rêves)
Angel Therapy Argilothérapie Aromathérapie
Arts énergétiques Art-thérapie (notamment Astrologie (y compris
Atlas Profilax® musicothérapie, rigolothérapie, Astrologie chinoise)
Atlas-Energie, pratiqué uniquement graphologie, peinture, danse…) Aura-Soma© (Thérapie)
par un docteur en médecine Auriculothérapie, pratiqué Auxiliothérapie
Ayurveda uniquement par un docteur Ayurveda Massage
Bemer (Thérapie) en médecine, une sage-femme Biodanza
Bio énergie ou un kinésithérapeuthe Biorythme
Biofeedback Biokinergie Biokinésie
Bio Nutrition Biorésonance Biosenetics
Body conditioning Body talk Bowen (Méthode)
Brain gym® (gymnastique Brennan (Méthode) Buteyko (Méthode)
cérébrale) Callanétic (Méthode)
Camilli® (Massage sensitive de claude)
Chakra Chat-thérapie / Ronron-thérapie
Chi Nei Tsang Chiromancie Chromothérapie
Chrononutrition Coach de vie Coach en nutrition
Coaching, développement Cohérence cardiaque Communication facilitée
personnel Conscience corporelle dynamique
Conseil en plantes Médicinales et aromatiques
Conseil spirituel Conseiller conjugal et familial
Conseiller en fleurs de Bach Consultant en gestion de poids Coué (Méthode)
Coupeur de feu Crénothérapie Cristallothérapie
Crudivorisme Danse-thérapie Dao Yin Fa
Décodage Biologique Diététicien, diététique Digiponcture
Discours et thérapie de langue Do In
Emotional Freedom Technic (Technique de Libération Émotionnelle) Dry Needling pratiqué uniquement par un docteur en médecine une sage-femme ou un kiné E.M.D.R. – reprogrammation et désensibilisation par le mouvement de l’oeil Ehrenfried (Méthode) EIBE (Méthode) Électrologie
Électro-stimulation Elixirs Floraux Emmett (Thérapie)
Énergéticien Epigénétique par biorésonance Equilibrage corporel
Équitherapie – hippothérapie Eurythmie Ethnomédecine
Étiopathie Eutonie Falun gong
Fangothérapie Fasciathérapie© Feldenkrais (Méthode)
Feng shui Filmothérapie Formation aux activités du
Gélothérapie Géobiologie bien-être
Gestalt-thérapie Gommage du corps Graphothérapeuthe
Guérisseur Halothérapie (Thérapie saline) Herboriste
Héliothérapie Hirudothérapie Homéopathie
Ho’oponopono Hydrothérapie Hygiène neuropsychique
Hypnose Hypnothérapie Intégration posturale
Intégration structurale Interprétation des rêves, Ionophorèse
Iridologie travail sur le rêve Jeûne thérapeutique
Katsugen Undo Kinésiologie Lectures de visage
Libération des cuirasses Lithothérapie Lomilomi
Luminothérapie Luxothérapie Mace Energy method
Macrobiotique Magnétisme Magnétothérapie
Manupuncture Map thérapies Morphopsychologie
Masques corporels Massage bien-être toutes Massage neuromusculaire ou
Matthias Alexander (Méthode) techniques (À L’EXCLUSION thérapie neuromusculaire
Médecine dosimétrique DES MASSAGES SUR BÉBÉS OU (TNM)
Méditation FEMMES ENCEINTES) Médium
Meridian tapping therapy Méthode Bates Méthode des deux points
Méthode Gesret Méthode Lung-Yu Méthode Quantique
Méthode Quertant ou Culture Méthode T.R.E. (Tension and Méthode Tomatis
Psycho-sensorielle (CPS) Trauma Releasing Exercices) Mézières (méthode)
Micro kinésithérapie Micro-courant Micronutrition
Mora (Thérapie), pratiqué Morphopsychologie Moxibustion
uniquement par un docteur en Musicothérapie Myers briggs
médecine, une sage-femme ou un NAET® (Méthode) Naturopathie
kinésithérapeuthe Neuro énergéticien Neurofeedback
Neuro-training Numérologie Nutritionniste, pratiqué
Nutrition Seignalet Olfactothérapie® uniquement par un docteur
Oligothérapie Ondobiologie en médecine
Ortho énergie Ortho-Bionomy, pratiqué Orthokinésiologie
Padovan (Méthode) uniquement par un docteur en Parapsychologie
Pélothérapie médecine, ou un kinésithérapeuthe Percussions et danses
Phytothérapie Pilates Africaines
Plastithérapie Posturologie Poyet (Méthode)
Préparation Mentale Prévention du stress, gestion Programmation neuro
Psycho-bio-acupressure émotionnelle linguistique (PNL)
Pshychobiologie Psychologie Psychomotricien
Psychosomaticien Psychothérapie (y compris Psychosynthèse
Qi Gong téléconsultation) Quantum Touch®
Radiesthésie Rebouteux, Reboutement Rééducation par résonance
Réflexologie Reiki Relation d’aide par le toucher®
Relaxation musculaire profonde Rigologie Rolfing
Rosen (Méthode) Runes (Méthode) Ruqiya
Santé humaniste Sauna Scenar (Thérapie)
Sexothérapie Sexologie Shi Liao
Shiatsu Simonton (Méthode) et la Soins en électrothérapie et
Somato-psychopédagogie visualisation ultrasons non focalisés
Somato-Relaxologie Somatothérapie Sophrologie
T.C.C. – Thérapie comportementale Tai Chi Chuan Tantrisme
et cognitive Tarot Technique Autogénic
Technique d’Alexander Technique d’alignement du corps Technique métamorphique
Techniques respiratoires The Journey (Thérapie) Thérapie cranio-sacrale,
Thérapie familiale Thérapie magnétique, pratiqué uniquement par un
Thérapie minérale Celluloid Magnétothérapie docteur en médecine, ou un
Thérapie par les Cristaux Thérapie par un toucher léger kinésithérapeuthe
Thérapie sonore Thérapies brèves Thérapies Chi
Thérapies manuelles énergétiques Trager® (Technique) Training autogène
Traitement énergétique des allergies Trame Tricothérapie
Tui na Tummo Vibration Japonaise
Vitaminothérapie Vittoz (Méthode) Vocale (Thérapie)
Voyance Wai Qi Liao Fa Watsu
Wudang quan (art martial) Wùo Taï (Ostéo danse) Wutao
Yoga Yoga du rire
Thérapies animales hors animaux de production et hors animaux de compétition
Argilothérapie animale Aromathérapie animale Fleurs de Bach animale
Gemmothérapie animale Ostéopathe animalier hors cheval Ostéopathe équin pour cheval
Phytothérapie animale Reflexologie animale d’une valeur < 10.000 €
Access bars Access Energy Transformation Access Facelift
Access Processus Corporel Accompagnement psycho-émotionnel Acupression Aide et/ou soutien psychologique Algothérapie Amatsu (Méthode Japonaise) (Mémoire cellulaire, Interprétation Analyse de la posture Analyse du corps
des rêves) Analyse transactionnelle Angel Therapy
Argilo thérapie Aromathérapie Arts énergétiques
Art-thérapie (notamment Astrologie (y compris Atlas Profilax®
musicothérapie, rigolothérapie, Astrologie chinoise) Atlas-Energie, pratiqué
graphologie, peinture, danse…) Aura-Soma© (Thérapie) uniquement par un docteur
Auriculothérapie, pratiqué Auxiliothérapie en médecine uniquement par un docteur Ayurveda Ayurveda Massage
en médecine, une sage-femme Bemer (Thérapie) Biodanza
ou un kinésithérapeute Bio énergie Bio Nutrition
Biofeedback Biokinergie Biokinésie Biorésonance Biorythme Biosenetics Body conditioning Body talk Bowen (Méthode) Brain gym® (gymnastique cérébrale) Brennan (Méthode) Buteyko (Méthode)
Callanétic (Méthode) Camilli® (Massage sensitive de Chakra Chamane Claude) Chat-thérapie Chi Nei Tsang Chiromancie Chromothérapie Chrononutrition Coach de vie Coach en nutrition Coach lover Coaching, développement Cohérence cardiaque
Communication facilitée personnel Conjugothérapie
Conscience corporelle dynamique Conseil en plantes Médicinales Conseil spirituel
Conseiller conjugal et familial et aromatiques Conseiller en fleurs de Bach
Consultant en gestion de poids Coué (Méthode) Coupeur de feu Crénothérapie Cristallothérapie Crudivorisme Danse-thérapie Dao Yin Fa Décodage Biologique
Diététicien, diététique Digiponcture Discours et thérapie de langue Do In Dry Needling, pratiqué E.M.D.R. – reprogrammation et
Ehrenfried (Méthode) uniquement par un docteur en désensibilisation par le EIBE (Méthode) médecine, une sage-femme mouvement de l’oeil Électrologie ou un kinésithérapeute Électrostimulation
Elixirs Floraux Emmett (Thérapie) Emotional Freedom Technic Énergéticien Epigénétique par biorésonance (Technique de Libération
Equilibrage corporel Équithérapie – hippothérapie Émotionnelle)
Ethnomédecine Étiopathie Eurythmie
Eutonie Falun gong Fangothérapie Fasciathérapie© Feldenkrais (Méthode) Feng shui Filmothérapie Fluidie Thérapie Formation aux activités du Gélothérapie Géobiologie bien-être
Géobiophysique Gestalt-thérapie Gommage du corps Graphothérapeute Guérisseur Halothérapie (Thérapie saline) Harmonisation globale Héliothérapie Herboriste Hirudothérapie Homéopathie Ho’oponopono Hydrothérapie Hygiène neuropsychique Hypnose Hypnose Sajece Hypnothérapie Intégration posturale
Intégration structurale Interprétation des rêves, Ionophorèse Iridologie travail sur le rêve Jeûne thérapeutique Katsugen Undo Kinésiologie Lectures de visage Libération des cuirasses Lithothérapie Lomilomi Luminothérapie Luxothérapie Mace Energy method Macrobiotique Magnétisme Magnétothérapie Manupuncture Map thérapies Morphopsychologie Masques corporels Massage bien-être toutes Massage neuromusculaire ou Matthias Alexander (Méthode) techniques (À L’EXCLUSION thérapie neuromusculaire (TNM)
Médecine dosimétrique DES MASSAGES SUR BÉBÉS OU Méditation
Médium FEMMES ENCEINTES) Meridian tapping therapy Méthode Bates Méthode des deux points Méthode Gesret Méthode Lung-Yu Méthode Quantique Méthode Quertant ou Culture Méthode T.R.E. (Tension and Méthode Tomatis Psycho-sensorielle (CPS)
Trauma Releasing Exercices) Mézières (méthode) Micro kinésithérapie Micro-courant Micronutrition Mora (Thérapie), pratiqué Morphopsychologie Moxibustion uniquement par un docteur en
Musicothérapie Myers briggs médecine, une sage-femme ou
NAET® (Méthode) Naturopathie un kinésithérapeute
Neuro énergéticien Neurofeedback Neuro-training Numérologie Nutritionniste, pratiqué Nutrition Seignalet Olfactothérapie® uniquement par un docteur Oligothérapie
Ondo biologie en médecine Ortho énergie
Ortho-Bionomy, pratiqué Ortho kinésiologie Ostéo Fluidique
uniquement par un docteur en Padovan (Méthode) Parapsychologie
médecine, ou un kinésithérapeute Pélothérapie Percussions et danses Africaines
Phytothérapie Pilates Plastithérapie Posturologie Poyet (Méthode) Préparation Mentale Prévention du stress, gestion émotionnelle Programmation neuro linguistique (PNL) Psycho synthèse
Psycho-bio-acupressure Psychobiologie Psychologie Psychologie biodynamique Psychomotricien Psychosomaticien Psychothérapie (y compris Psycho-somato-thérapie Qi Gong
téléconsultation) Quantum Touch® Radiesthésie Rebouteux, Reboutement Rééducation par résonance Reflexologie Reiki Relation d’aide par le toucher® Relaxation musculaire profonde Rigologie Rolfing Ronron-thérapie
Rosen (Méthode) Runes (Méthode) Ruqiya
Santé humaniste Sauna Scenar (Thérapie) Sexo-Conjugothérapie Sexologie Sexothérapie
Shi Liao Shiatsu Simonton (Méthode) et la Soins en électrothérapie et Soins Éthériques visualisation
ultrasons non focalisés Soins Holistiques Somato-psychopédagogie Somato-Relaxologie Somatothérapie Sophrologie T.C.C. – Thérapie comportementale Tai Chi Chuan Tantrisme
et cognitive Tarot Technique Autogénic
Technique d’Alexander Technique d’alignement du corps Technique d’identification
Technique métamorphique Techniques respiratoires sensorielle des peurs
The Journey (Thérapie) Thérapie cranio-sacrale, inconscientes (TIPI)
Thérapie familiale pratiqué uniquement par un Thérapie magnétique
Thérapie minérale Celluloid docteur en médecine, ou un Thérapie par les Cristaux
Thérapie par un toucher léger kinésithérapeute Thérapie sonore
Thérapies brèves Thérapies Chi Thérapies manuelles énergétiques Trager® (Technique) Training autogène Traitement énergétique des allergies Trame Trico thérapie Tui na Tummo Vibration Japonaise Vitaminothérapie Vittoz (Méthode) Vocale (Thérapie) Voyance Wai Qi Liao Fa Watsu Wudang quan (art martial) Wùo Taï (Ostéo danse) Wutao Yin Yog
Yoga Yoga du rire
Thérapies animales hors animaux de production et hors animaux de compétition
Argilo thérapie animale Aromathérapie animale Communication télépathique
Emotional Freedom Technic Fleurs de Bach animale Gemmothérapie animale Kriyavaspata Massage toutes techniques Ostéopathe animalier hors cheval
Ostéopathe équin pour cheval sur animaux Phytothérapie animale
d’une valeur < 10.000 € Reflexologie animale Reiki
Shiatsu Zoothérapie
PRESTATIONS LIEES A VOTRE ACTIVITE DE COIFFEUR OU D’ESTHETICIENNE
Dans le cadre de ces activités la pose d’ongles artificiels et la manucure sont garanties,
SOUS RESERVE que ces prestations représentent au maximum 10 % de votre chiffre d’affaires.
PROTECTION FINANCIERE
Nous garantissons au titre du présent contrat, l’interruption des activités professionnelles de «
l’homme clé » de votre micro entreprise constatée par un arrêt de travail de plus de quinze jours,
consécutif à un accident ou à une hospitalisation de plus de trois jours.
La prestation est due :
– pendant toute la durée de l’incapacité temporaire totale ou partielle de travail à compter de la date
de survenance de la date de l’arrêt de travail,
– au maximum pendant une période de trois mois,
– à hauteur de 30 € par jour.
Lorsque la durée d’incapacité temporaire garantie est supérieure à un mois l’indemnité sera versée
à terme échu.
LOCAL A USAGE PROFESSIONNEL
Pour votre activité, les GARANTIES INCENDIE – EXPLOSION – RISQUES DIVERS
– CATASTROPHES NATURELLES – EVENEMENTS CLIMATIQUES – ATTENTATS – DEGATS
DES EAUX – VOL ET VANDALISME sont étendues au local dont vous avez besoin dans le cadre
de votre activité professionnelle pour :
– stocker votre matériel ou vos marchandises,
– préparer vos interventions chez vos clients.
Cette garantie est accordée à condition que la surface du local n’excède pas 20 m².
Le contenu est garanti à concurrence de 4 fois l’indice. Cette somme doit être comprise dans votre
capital contenu.
Ce local doit être situé dans votre habitation.
INFORMATIQUE PORTABLE, MATERIEL ET MALETTE
Nous vous garantissons votre matériel informatique portable, votre matériel professionnel en tous
lieux (France métropolitaine et DOM) au titre des événements :
Incendie, Explosion et risques divers, Evènements climatiques, Catastrophes naturelles,
Dommages électriques ainsi qu’en Dégât des eaux, Vol et Vandalisme et Bris de machines si vous
avez souscrit ces garanties.
Le contenu concerné :
– les ordinateurs portables,
– le matériel professionnel,
– la mallette professionnelle et son contenu
Ces biens doivent vous appartenir et être utilisés dans le cadre de votre activité professionnelle.
Dispositions relatives à la garantie Bris de machines :
On entend par Bris de machines toute détérioration ou toute destruction soudaine et accidentelle.
Ces dommages peuvent résulter d’une maladresse, négligence, chute de matériel.
Montant de la garantie pour :
– votre ordinateur portable,
– la mallette professionnelle et son contenu,
– le matériel professionnel
est prévu dans la limite de 5 fois l’indice.
VALEUR A NEUF 10 ANS SUR LE MATERIEL PROFESSIONNEL
Par dérogation à l’article 6.2 des Conditions générales, paragraphe « Dispositions propres au
contenu », pour l’indemnisation des objets remplacés ou réparés, la valeur de remplacement à
neuf (sans application de vétusté) sur le matériel professionnel est portée à 10 ans suivant la date
de première mise en service.
Dans l’alinéa « Cas particuliers » du même paragraphe, il n’est pas dérogé aux règles
d’indemnisation spécifiques aux garanties Dommages électriques et Bris de machines.
LIMITE DE GARANTIE SUR PRODUITS DESTINES A LA VENTE
Nous vous garantissons les produits suivants que vous vendez dans le cadre de votre activité :
– produits capillaires, corporels (crèmes, laits, gels, lotions), de maquillage, de soins esthétiques,
de régime (qu’ils soient alimentaires ou non) ;
– articles pour les cheveux ;
– bijoux fantaisies ;
– parfums et eaux de toilette : dans la limite d’une valeur de stock de 1 500 €.
RESPONSABILITE LIEE AUX SOINS DISPENSES
La garantie Responsabilité civile s’applique aux conséquences pécuniaires de votre
responsabilité :
– si l’un de vos clients subit un dommage corporel à l’occasion de soins capillaires, esthétiques, de
manucure ou de massage qui lui sont dispensés dans le cadre de votre activité .
Cette garantie s’applique notamment aux dommages corporels résultant de l’application de
teinture.
En cas de sinistre, vous conservez à votre charge une partie des dommages fixée à 0,05 fois
l’indice par sinistre.
– à l’occasion de la réalisation de maquillage longue durée, sous réserve que vous :
– ayez suivi une formation spécifique à ce type de maquillage et que vous soyez en mesure
d’en apporter la preuve ;
– utilisiez un matériel stérile à usage unique ;
– utilisiez des pigments réalisés à partir d’éléments minéraux ou végétaux français et agréés
CE.
Ces dispositions s’appliquent à toute personne travaillant avec vous et pratiquant cette
méthode de maquillage ;
Cette garantie est limitée à 1.400.000 € et est assortie d’une franchise de 0,15 fois l’indice.
RESPONSABILITE LIEE AUX PRODUITS DESTINES A LA VENTE
Vous pouvez être rendu responsable de dommages corporels à la suite d’empoisonnement ou
d’affection provoqués par les produits que vous vendez dans le cadre de votre activité, à savoir:
– produits capillaires,
– produits corporels (crèmes, laits, gels, lotions),
– produits de maquillage,
– produits de soins esthétiques,
– produits de régime (qu’ils soient alimentaires ou non)
– parfums et eaux de toilette
La garantie RESPONSABILITE CIVILE s’applique aux conséquences pécuniaires de ces dommages
lorsque la réclamation est faite dans les délais indiqués à l’article 3.5 “Modalités d’application
spécifiques aux garanties Responsabilité Civile” des Conditions générales et pour des ventes
ayant lieu durant ces délais.
LIMITES DE GARANTIES RESPONSABILITE
Par dérogation à l’article 6.3 du tableau des garanties des Conditions générales, les limites
d’indemnités relatives aux assurances de la responsabilité civile sont les suivantes :
TOUTES GARANTIES RESPONSABILITE CIVILE
– POUR TOUS DOMMAGES corporels, matériels et immatériels confondus :
– 1 000 000 € non indexés, par sinistre toutes responsabilités confondue
SANS POUVOIR EXCEDER:
– 830 000 € par sinistre, pour les dommages matériels et immatériels confondus
– 100 000 € par sinistre, pour les dommages immatériels non consécutifs
DISPOSITIONS PARTICULIERES EN CAS :
– D’INTOXICTION ALIMENTAIRE ET DOMMAGES APRES LIVRAISON DU PRODUIT OU
RECEPTION DES TRAVAUX :
– tous dommages corporels, matériels et immatériels : 1 130 000 € par année d’assurance
– dont 30 000 € pour les dommages immatériels non consécutifs ;
– DE VOL PAR UN PREPOSE : 100 000 € par sinistre pour tous dommages matériels et
immatériels confondus ;
– DE FAUTE INEXCUSABLE : 1 000 000 € par sinistre et 2 000 000 € par année d’assurance pour
tous dommages corporels, matériels et immatériels confondus;
– DE DOMMAGES AUX BIENS DES PREPOSES : 100 000 € par sinistre, pour tous dommages
matériels et immatériels confondus ;
– D’ATTEINTES ACCIDENTELLES A L’ENVIRONNEMENT : 300 000 € par année d’assurance,
pour tous dommages corporels, matériels et immatériels confondus ;
– DE RESPONSABILITE ENVIRONNEMENTALE : 35 000 € non indexés par année d’assurance.